Agenda

Septembre, 2022
< << Aujourd'hui >> >
L M M J V S D
      1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30    

Actualités

AVIS AU PUBLIC Approbation...

plu
AVIS AU PUBLIC Approbation modification du PLU 1 de Grosrouvre opposabilité au 28/10/2022 Par délibération n° 22 en date du 15 septembre...
En savoir plus...

AVIS AU PUBLIC ECHANGE DE TERRAIN : ...

image_2022-09-27_133743115
Au terme d’une délibération en date du 12/12/1980 et du 14/09/2015 le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement pour un échange sans...
En savoir plus...

Forêt domaniale de Rambouillet - ...

onf
Nous vous informons qu'une coupe sanitaire suivie d'une plantation sont programmées sur les parcelles 02.15b et 02.17 en forêt domaniale de...
En savoir plus...

NOTIFICATION D’ARRÊTÉ...

chasse
arrêté préfectoral n°78-2022-09-22-00005 l'arrêté préfectoral n° 78-2022-05-24-00005 du 22 septembre 2022, portant organisation d'une...
En savoir plus...

PROCÉDURE D'INDEMNISATION DES...

catant
Le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles, créé par la loi du 13 juillet 1982, a permis de pallier une carence de couverture des...
En savoir plus...

Newsletter

Inscrivez-vous à la newsletter et recevez régulièrement les informations de la commune.

drone

 

Application de la réglementation relative aux drones de loisirs.
Trouvez ci dessous les principales dispositions de sécurité.
L’utilisation en extérieur d’engins volants, même de petite taille et non habités, est considérée comme une
activité aérienne et relève de la réglementation applicable à l’aviation civile.

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/R%C3%A8gles%20d%27usage%20d%27un%20drone%20de%20loisir.pdf



Haut de page | Nous contacter | Mentions légales | © 2015 Grosrouvre - Conception Citopia - Solution de site internet pour mairie et collectivité - WeeCity