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Juin 2021

Séance du 10 juin 2021

Vote du compte de gestion 2020
2. Vote du compte administratif 2020
3. Affectation des résultats définitifs budget M49
4. Affectation des résultats de la commune
5. délibération sur l’attribution du contrat de délégation du service public d’assainissement (collectif et non-collectif) et la gestion des eaux pluviales
6. Vote des subventions aux associations
Rajout à l’ordre su jour proposé par M. le Maire
7 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental PROGRAMME TRIENNALE DE VOIRIE 2020-2022
8 : Approbation du rapport pour l’exécution des services de l’assainissement et de distribution de l’eau pour l’exercice 2020


Document à télécharger : 20211006cr

Avril 2021

Séance du 13 avril 2021

1 Reprise anticipée 2020 – Budget M49

2. Vote du Budget primitif 2021 Commune et Assainissement

3. Délibération votant les taux des taxes locales 2021

4.  Délibération sur une demande de subvention DETR 2021 – projet école numérique

5.  Délibération sur une demande de subvention DETR 2021 – rénovation des toitures de l’école communale

6. Délibération approuvant l’extension du réseau EU Route de la Surie

7. Modalités d’octroi de cadeaux au personnel pour départ à la retraite ou médaille du travail ou évènements familiaux.


Document à télécharger : 2021_crcm13042021

Mars 2021

Séance du 16 mars 2021

  1. Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget de la commune – assainissement m49

2. Délibération sur l’approbation du rapport de la CLECT transmis par la CCCY (commission locale d’évaluation des charges transférées)

        3. Délibération sur la mise en œuvre d’un dispositif d’aide exceptionnelle communale à l’immobilier d’entreprises à destination des établissements éligibles de la Commune – deuxième phase

       4.  Délibération sur une demande de subvention de fonds de concours intercommunal – rénovation des toitures de l’école communale


Document à télécharger : 2021_crcm16032021


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