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Réunion d'information et de...

Réunion d'information et de presentation du dispositif Participation Citoyenne - le 11 décembre 2018 à 20H30 - maison du village
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collectes des encombrants 2019 &...

Encombrants-V1
encombrants : 12 mars 2019 & 12 septembre 2019 déchets verts : du 1er avril 2019 au 9 décembre inclus
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Octobre 2018

Séance du 15 octobre 2018

- DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEMANDER UN FOND DE CONCOURS DE LA CCCY POUR LE FINANCEMENT DE LA MAM

- DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEMANDER UN FOND D’INVESTISSEMENT DEPARTEMENTAL POUR LA SECURISATION AUX ABORDS DES ETABLISSEMENTS FREQUENTES PAR DES ENFANTS

- DELIBERATION INSTAURANT  L’OBLIGATION DE DEPOSER UNE DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX POUR LES DIVISIONS NON CONSTITUTIVES DE LOTISSEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

- DELIBERATION PORTANT SUR L’ETABLISSEMENT DE LA LISTE DES SEPULTURES (CONCESSIONS TRENTENAIRES) DEVANT ETRE REPRISE PAR LA COMMUNE PRESENTANT UN INTERET D’ART OU D’HISTOIRE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL


Document à télécharger : cr_cm_15102018

Juillet 2018

Séance du 19 juillet 2018

Pacte de préférence pour la cession du droit au bail de l’auberge des chasseurs


Document à télécharger : cr_cm_19072018

Juin 2018

Séance du 29 juin 2018

- AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2017 ASSAINISSEMENT

- VOTE DES COMPTES DE GESTION 2017 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT

- VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIF 2017 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT

- DEMANDE DE SUBVENTION AU PNR « OUTILLAGE ZERO PHYTO » 

DEMANDE DE SUBVENTION AU PNR « MICRO PELLE CURAGE FOSSE» 

- REVALORISATION EXCEPTIONNELLE SUR UNE MOIS D’UNE ACTIVITE ACCESSOIRE POUR TACHES ADMINISTRATIVES

- ADHESION AU PROGRAMME « CIG » DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE POUR LE PERSONNEL


Document à télécharger : compte rendu du 29062018

Avril 2018

Séance du 08 avril 2018

- - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2017 – BUDGET ASSAINISSEMENT 2017.

-  APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE ET DU SERVICE DES EAUX 2018

- DELIBERATION VOTANT LES TAUX DES TAXES LOCALES 2017

- ADHESION AU DISPOSITIF « PARTICIPATION CITOYENNE »  DE LA GENDARMERIE NATIONALE

- DELIBERATION APPROUVANT LE RAPPORT DE LA CLECT 2017

- DELIBERATION APPROUVANT LE RAPPORT DU SERVICE ASSAINISSEMENT 2017 DE LA SAUR

- Délibération concernant le renouvellement de l’attribution du logement communal de la  route de la surie


Document à télécharger : cm_09042018


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