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Juillet 2020

Séance du 10 juillet 2020

1. Vote du budget primitif 2020 commune

 2. Vote du budget primitif 2020 assainissement

3. Demande d’octroi auprès de la Préfecture des Yvelines de la qualité de Maire Honoraire pour Monsieur Marc WINOCOUR    
4. Délibération donation d'un particulier à la commune d’un tableau de l’Abbé Pascal

5. Demande d’autorisation de solliciter auprès du conseil départemental l’aide d’urgence visant à accompagner le bloc communal dans le soutien aux commerçants face à leurs échéances immobilières.


Document à télécharger : 16072020_cr_cm

Juin 2020

Séance du 29 juin 2020

1. Vote des comptes de gestion 2019 commune et assainissement

 2. Vote des comptes administratifs 2019 commune et assainissement

 3. Délibération votant les taux des taxes locales 2020

  4. affectation du résultat 2019 budget commune M14

  5. affectation du résultat 2019 budget commune M49

  6. délibération pour une demande de prolongation de la subvention régionale et départementale du contrat rural

  7. renouvellement de la commission communale des impôts directs CCID suite aux élections municipales de 2020


Document à télécharger : 29062020_cr_cm

Séance du 08 juin 2020

1 Elections des membres du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du C.C.A.S (détermination du nombre de membres et vote)

2 Désignation des délégués du Conseil Municipal comme membre de la caisse des écoles

3 Formation des commissions municipales

4. Désignation des membres du CM  en qualité de délégué des syndicats auxquels adhère la commune & représentants auprès d’organismes divers

5. Indemnités de fonctions des élus

6. Bail pour le logement communal du 6 route de la Surie

7. Mise à jour des tarifs municipaux


Document à télécharger : 2020_0806

Mai 2020

Séance du 25 mai 2020

1 Election du Maire

2 Création du nombre de poste d’adjoints au Maire

3 Elections des adjoints au Maire

4. Désignation du conseiller communautaire et son suppléant

5. Délégations permanentes du conseil municipal au maire

6. Délégation permanente du conseil municipal au maire à ester en justice

7. Modalités de convocation du conseil municipal et des commissions par support électronique


Document à télécharger : cr_cm_25052020


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