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soirée astronomie - jeudi 19 janvier 2023 de 21h à 23h - salle du conseil municipal Le thème sera : « Initiation à l’observation du ciel...
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ordre du jour conseil municipal du lundi 28 novembre 2022 à 20h30 en mairie

conseil municipal
24/11/2022

ordre du jour conseil municipal du lundi 28 novembre 2022 à 20h30 en mairie


CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 28 NOVEMBRE 2022 A 20H30

Salle du Conseil Municipal

 

       Ordre du jour :

1. Vote du budget supplémentaire 2022 commune

2. Demande de subvention auprès du Conseil départemental PROGRAMME TRIENNALE DE VOIRIE 2020-2022

3. Contrat groupe assurance statutaire 2023-2026

4. Délibération relative à l’adhésion à la compétence du SEY en matière de mobilité propre

5. Délibération tirant le bilan de la concertation la régularisation d’un échange parcelle ZC 164 (nouveau chemin rural depuis les années 1980) et la parcelle ZC 166 appartenant à la commune (ancien chemin rural année 1980) sans soulte

 6. Approbation du rapport du SILY 2021

 

Questions diverses

 


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