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Commémoration du centenaire de l'armistice 1914-1918

11nov_2018

ordre du jour du conseil municipal du 15/10/201

 

       Ordre du jour :

 

- DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEMANDER UN FOND DE CONCOURS DE LA CCCY POUR LE FINANCEMENT DE LA MAM

 

- DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEMANDER UN FOND D’INVESTISSEMENT DEPARTEMENTAL POUR LA SECURISATION AUX ABORDS DES ETABLISSEMENTS FREQUENTES PAR DES ENFANTS

 

- DELIBERATION INSTAURANT  L’OBLIGATION DE DEPOSER UNE DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX POUR LES DIVISIONS NON CONSTITUTIVES DE LOTISSEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

 

- DELIBERATION PORTANT SUR L’ETABLISSEMENT DE LA LISTE DES SEPULTURES (CONCESSIONS TRENTENAIRES) DEVANT ETRE REPRISE PAR LA COMMUNE PRESENTANT UN INTERET D’ART OU D’HISTOIRE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL

 

Questions diverses

 

 

 

qualité de l'eau à grosrouvre en 2017

 

 

eau_2017

 

 

 

Dates des encombrants et collectes des déchets verts 2018

 

 

 

  • collecte des encombrants : 13 mars et 13 septembre 2018
  • déchets verts : du 26 mars au 3 décembre 2018

 

 

 

 

 

 



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